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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE
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CLIPSEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPSEAL
C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3812320
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
CLIPSEAL de C.G.L. PACK SERVICE

Présentation de la marque CLIPSEAL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIPSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE domicilié(e) Zone Industrielle Les Iles 74370 METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France.

La marque CLIPSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIPSEAL est expirée depuis le 7 mars 2021.

C.G.L. PACK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CGL PACK , CLEARSEAL , BLIBOX , PACKBOX , DAILY BOX , ILIKO , TOPBOX , MALIBOX , ECOBILAN 3x3 , BLIBOX


C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Les Iles 74370 METZ TESSY - France - SIREN 326023330


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; fermetures métalliques pour récipients ; fermetures de récipients métalliques. ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; emballages et articles d'emballage en papier et en carton ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en papier ou en carton ; récipients d'emballage en carton à savoir barquettes, boîtes ; feuilles d'emballage en matières plastiques. ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; barquettes d'emballage en matières plastiques ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; fermetures non métalliques pour récipients ; fermetures de récipients non métalliques.